La formule de la commission
Une commission variable rémunère la gestion selon une formule liée à une performance. Le calcul peut utiliser une référence, un seuil ou un plus haut antérieur ; chaque mécanisme produit des résultats différents.
Les orientations de l’ESMA concernent les OPCVM et certains FIA dans leur champ d’application. Elles traitent notamment de la cohérence du modèle, du calendrier de cristallisation et des circonstances dans lesquelles la commission peut être prélevée.
Examiner le calcul
La documentation de la part précise l’assiette, le taux, la période de référence et la fréquence de prélèvement. Le conseiller examine aussi les frais fixes et le traitement des souscriptions et rachats.
Une simulation de hausse, de baisse puis de rebond montre si et comment les pertes ou sous-performances antérieures sont prises en compte. La référence utilisée pour calculer la commission doit être cohérente avec l’objectif et les risques du fonds.
Illustration chiffrée (hypothèses)
Une formule hypothétique prélève 20 % de la surperformance positive. Le portefeuille gagne 7 % et la référence 5 % : l’écart est de 2 points et la commission simplifiée de 0,4 point.
Ce calcul suppose une assiette et une période identiques, sans autre clause ni frais. Une formule réelle peut traiter différemment les flux, les pertes passées ou le calendrier de prélèvement.
Portefeuille et référence
Le portefeuille gagne 7 % et la référence 5 % sur la même période.
Écart
La surperformance positive est de 2 points.
Commission
Au taux supposé de 20 %, la commission simplifiée représente 0,4 point.
Les points de vigilance
Un seuil faible ou une référence mal adaptée peut entraîner une commission sans éclairer correctement la valeur ajoutée de la gestion. La présence d’une performance positive ne suffit pas à juger la pertinence du prélèvement.
Les règles de récupération des pertes et de prise en compte des nouveaux souscripteurs dépendent du modèle et du cadre applicable. Une convention de mandat ne doit pas être assimilée automatiquement aux règles d’un fonds.
En rendez-vous avec le client
Le conseiller montre les circonstances dans lesquelles la commission peut être prélevée, en plus des autres frais. Le client comprend la référence et les situations dans lesquelles un rebond peut être facturé selon la formule applicable.
Les scénarios sont présentés comme des hypothèses, avec leurs limites. La documentation de la part ou du mandat permet ensuite de vérifier les calculs réels.
Dans le même module
Pour aller plus loin
- Module B8 : Modes de gestion et mandat (Investissement)
- La méthodologie byzance
Sources
Ces ressources s’adressent aux professionnels du conseil patrimonial. Elles constituent une information générale et pédagogique : ni un conseil en investissement personnalisé, ni un conseil fiscal ou juridique. Les exemples tirés du moteur byzance sont des performances simulées par rejeu historique ; les performances passées ne préjugent pas des performances futures, et tout investissement en unités de compte comporte un risque de perte en capital. Elles ne valent pas heures de formation réglementaire.